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Dialogue social

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Dénonciation de l'accord sur la création et le fonctionnement d'une instance de coordination des CHSCT du 15 novembre 2013

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Envoyé le :
26 septembre 2017

Caducité de l'accord relatif aux deux instances de coordination des CHSCT « Entité » et « UES »

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Envoyé le :
20 juillet 2017

Opposition à l'accord relatif aux deux instances de coordination des CHSCT « Entité » et « UES »

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Envoyé le :
20 juillet 2017

Accord relatif aux deux instances de coordination des CHSCT « Entité » et « UES »

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Envoyé le :
20 juillet 2017

Accord sur la Base de Donnes Economiques et Sociales

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Envoyé le :
02 juin 2014

Accord sur la création et le fonctionnement d’une instance de coordination des CHSCT

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Description :
Une nouvelle fois, comme fin 2012 avec l'affaire Alteca, la direction de Sogeti France démontre qu'elle se soucie plus de satisfaire son partenaire social historique que de respecter une stricte neutralité syndicale. Au moment de mettre en place des coordinations de CHSCT, elle restreint l'accès à un rapport d'expertise à ses seuls 'amis'.
Envoyé le :
15 novembre 2013

Accord relatif aux moyens de la représentation sociale et syndicale au sein de l'UES Capgemini

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Envoyé le :
22 novembre 2011

Accord sur le statut du mandaté applicable au sein de l'UES Capgemini

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Envoyé le :
22 novembre 2011

Accord collectif relatif au fonctionnement de la représentation du personnel et de la représentation syndicale de l'UES Capgemini

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Envoyé le :
22 novembre 2011

Accord Cadre

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Envoyé le :
15 avril 2011
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