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20160922 Accord handicapés : nouvelle organisation

L’avenant n°1 de l’accord en faveur des salariés en situation de handicap vient d’être signé par l’ensemble des organisations syndicales représentatives.

Il porte sur la réorganisation des COS (Commissions de suivi de l’accord).

Jusqu’à présent le périmètre des COS était calé sur les périmètres des entités juridiques et fonctionnelles

Suite à la réorganisation de Capgemini TS, il était nécessaire de revoir les périmètres des commissions.

A partir de janvierles COS seront organisées par périmètres géographiques. Cela correspond à une demande forte de la CFDT. En effet cela permet :

 

  • d’être indépendant des réorganisations répétées au sein de l’UES,
  • d’avoir des chargés de mission handicap plus proches des salariés,
  • de mutualiser les ressources,
  • de coller aux réorganisations des sites qui regroupent aujourd’hui les différentes entreprises du groupe.

Rapidement, avant  la fin de l’année, les CHSCT éliront les représentants à ces commissions.

Les représentants syndicaux seront nommés en fonction des postes obtenus par la CFDT au sein des CHSCT, de façon à avoir un représentant CFDT de chaque entreprise représentative dans chaque COS.

Quelques explications pour Ile de France:

IDF1: Sogeti France (Issy, St Cloud), Sogeti HT (Issy, Melun), Sogeti Corporate (Issy, Paris)

IDF2: CC (la Défense), Prosodie,  (Vélizy, Boulogne),  Backélite (Paris)

IDF3: CGOS (St Cloud, Guyancourt), CGTS (ADM Suresnes, CSD ITICS St Cloud,  CSD Guyancourt, CSD PBS Rouen), SHT (Guyancourt, St Marcel), Sogeti France (Rouen), Open cascade (St Quentin), Prosodie (Rouen)

IDF4: CGTS (CSD Suresnes)

IDF5: CGTS (DCX/PBS/DGASF Suresnes, Autres Suresnes ( ESS, ITICS, FF, CGF, SSC, SBU Apps), US Paris 12/Bercy Institut), CES (Suresnes), CG Gouvieux, CG Service (Paris)

IDF6: CGTS (FSGBU,/I&D/BIBA, Suresnes)

Le tableau ci-dessous résume l’organisation des commissions et les postes à pourvoir (1 titulaire et un suppléant par CHSCT et par COS):

CHSCT CG TS COS COS COS COS
IDF IDF3 IDF4 IDF5 IDF6
Bretagne/Normandie Nord Ouest IDF3
Centre Ouest Nord Ouest Sud Ouest
Sud Ouest Sud Ouest
Mediterranée Sud Est
Rhône Alpes Auvergne Rhône Alpes Auvergne
Nord/Est Nord ESt

 

CHSCT SHT COS COS COS COS
IDF/Nord Nord Est Nord Ouest IDF1 IDF3
Midi Pyrénées Sud Ouest
Sud Est Rhône Alpes Auvergne Sud Est
Grand Ouest Nord Ouest Sud Ouest

 

CHSCT ATS/INFRA COS COS
IDF ATS IDF1
IDF INFRA IDF1 IDF3
Nord IDF3 Nord Est
Est Nord Est
Rhône Alpes Rhône Alpes Auvergne
Méditerranée Sud Est
Toulouse Sud Ouest
Atlantique Nord Ouest Sud Ouest
Nord Ouest Nors Ouest

 

CHSCT Autres COS COS
Consulting IDF2
Prosodie Nord IDF2 IDF3
Prosodie Sud Sud Est
Backélite Sud Est IDF2
Service IDF5